Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI
M. Philippe PILET

Numéro de dépôt :
1680258
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001
MINI de Philippe PILET

Présentation de la marque MINI

Déposée le 12 mars 1991 par monsieur Philippe PILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe PILET domicilié(e) 6, rue MONTSIGNY, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BROUSSOT - France.

La marque MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI est expirée depuis le 12 mars 2001.

Philippe PILET a également déposé les autres marques suivantes : MINI-MAG , BIG-MAG


M. Philippe PILET - 6, rue MONTSIGNY, 75002 PARIS - France


Pascal BROUSSOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Produits de l'imprimerie, Edition de livres, revues Abonnements de journaux Distribution de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.